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Règlements Généraux juillet 2004SOMMAIRETITRE I :
STRUCTURES
Chapitre
1 : La Fédération Chapitre
2 : Les ligues Chapitre
3 : Les clubs TITRE
II :
OBLIGATIONS
DES CLUBS ET DES DIRIGEANTS Chapitre
1 : Obligations Chapitre
2 : Contrat de joueur Chapitre
3 : Assurances TITRE
III :
LA LICENCE Chapitre1 : Type de licences Chapitre
2 : Obtention de la licence Chapitre
3 : Qualification Chapitre
4 : Transfert de joueurs Chapitre
5 : Transferts internationaux TITRE
IV : LES COMPETITIONS Chapitre
1 : Organisation des compétitions Chapitre
2 : Déroulement des rencontres Chapitre
3 : Participation aux rencontres Chapitre
4 : Commissaires au match et
arbitres TITRE V : LA COUPE D’ALGERIE TITRE
VI :
LES SELECTIONS TITRE VII:
PROCEDURES ET INFRACTIONS
Chapitre
1 : Procédures (Réserves
et recours) Chapitre
2 : Infractions TITRE
VIII :
DOPAGE TITRE IX
:
DROIT DU PRESIDENT DE LA FEDERATION TITRE X
: CODE DISCIPLINAIRE Chapitre 1 :
Définitions Chapitre
2 :
Procédures Chapitre 3 :
Barème des sanctions Chapitre 4 :
Sanctions contre le dopage Chapitre 5 :
Manquement aux obligations vis-à-vis des
sélections de wilayas, régionales et nationales TITRE XI
:
DISPOSITIONS FINALES
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